TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS, Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire
Numéro de dépôt :
97673867
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2027
Présentation de la marque ENTIORE CITE DE L'ENTREPRISE
Déposée le 14 avril 1997 par la société TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ENTIORE CITE DE L'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la société TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS domicilié(e) 1 place Alfonse Jourdain - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 517 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque ENTIORE CITE DE L'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS, Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire - 1 place Alfonse Jourdain - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 817517394
IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335834 - Publication au BOPI 2007-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705584 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2661080 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-05
Inscription le 19 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726245 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19
Services commerciaux. Télécommunications, informations réseau de télécommunication Internet et d'échange d'informations et communications de données, mise à disposition de données et de banques de données, agence d'informations et de nouvelles, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, messagerie électronique, transmissions de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, informations en matière de télécommunications; transmission de télécopies, de télégrammes, location d'appareils pour la transmission de messages. Organisme de formation, éducation, formation, activités culturelles, organisation de séminaires, de concours, de conférences, de congrès en matière d'éducation et de divertissement, téléenseignement, location d'enregistrements sonores, de bandes vidéos, de banques de données, formations dans le domaine du multimédia, des banques de données
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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